Mentions légales

 MENTIONS LEGALES CITROËN NÎMES - K2 AUTO


1. Editeur

La société K2 Auto, société par actions simplifiée au capital de 750 000 Euros, dont le siège social est 2290 route de Montpellier, B.P. 12, 30931 Nîmes Cedex 9, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro 348 676 834.

Directeur de publication : Eduard ABRUNHOSA

Numéro de téléphone : 04 66 38 78 78

E-mail : eabrunhosa@carfr.com

 

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société IZMO FRANCE, Société SARL unipersonnelle au capital de 8000€ - Immatriculation : 809 808 835 R.C.S Lille Métropole (FRANCE) - Activité : 6202 A (Conseil en systèmes et logiciels informatiques) - TVA Intracommunautaire : FR19809808835 - Adresse du siège social : 69-71 AVENUE PIERRE GRENIER 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, FRANCE - Numéro de téléphone : +33 (0) 1 85 39 07 93

3. Objet

Le site https://www.citroen-nimes.fr a pour objet de présenter l’ensemble des services disponibles dans la concession Citroën Nîmes K2 Auto sis 2290 route de Montpellier 30900 Nîmes.

4. Propriété intellectuelle

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, des éléments du site, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, hormis les exceptions légalement admises par le Code la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de la copie privée), sous peine de contrefaçon, susceptible d’entraîner peine d’emprisonnement et d’une amende substantielle.

5. Responsabilité

La société CITROËN NÎMES - K2 AUTO ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.

6. Liens hypertextes

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8. Données personnelles

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9. Médiation à la consommation

 

En cas de réclamation, le client consommateur doit dans un premier temps s’adresser à l’établissement vendeur. En second recours, il peut s’adresser au Médiateur du Conseil national des professions de l’automobile (CNPA) : par courrier, au moyen d’un formulaire de saisine téléchargeable sur le site du médiateur, l’adresse : M. le Médiateur du Conseil national des professions de l’automobile (CNPA) - 50, rue Rouget de Lisle - 92158 SURESNES Cedex ; sur son site internet www.mediateur-cnpa.fr.